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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les conditions ci-dessous sont réputées être connues de l'acheteur et toute commande de sa part implique leur acceptation.

COMMANDE
Par écrit à retourner à : SWING DANCE- JST 26, av Foch - 80350 MERS LES BAINS - France.
Par e-mail à : swingandstep@noos.fr

Votre commande doit comporter votre nom, nom de l'école de danse, adresse complète, numéro de téléphone, référence des produits en précisant le coloris, la matière, la taille et la quantité.
Si vous désirez des matières et des coloris autres que ceux proposés, n'hésitez pas à nous contacter.

PRIX
Les prix sont indiqués TOUTES TAXES COMPRISES en EUROS.
Les tarifs appliqués sont ceux en vigueur à la date de la réception de votre commande, ils sont valables jusqu'au 31 août 2020.
Les frais de port sont à rajouter, ils varient en fonction du nombre d'articles commandés et du pays de destination.

Pour bénéficier du tarif "Association", la première commande doit être accompagnée d'une lettre à en-tête de la structure.
Pour bénéficier du tarif "Revendeur", la première commande doit être accompagnée d'une lettre à en-tête de la société.

PAIEMENT
Pour les particuliers, paiement total à la commande par chèque ou carte bancaire. Le règlement n'est encaissé qu'après expédition de la commande.
Les chèques sont à établir à l'ordre de : JST
Pour les Associations, les Ecoles de danse et les Conservatoires, paiement total à la commande par chèque ou carte bancaire. Un délai de paiement pourra être accordé à la structure.
Pour les Revendeurs, paiement à 30 jours (date de facturation).
Paiement par "Bon de Mairie" : c'est la Mairie qui établit le bon de commande et qui communique le détail de celle-ci. Le règlement est effectué par ses soins.
Paiement par virement : nous demander un RIB.

Pour toutes les commandes, le paiement "contre-remboursement" est possible.

FRAIS DE PORT
Il sont variable selon le nombre d'articles commandés. Les frais de port sont forfaitaires suivant le tableau ci-dessous.
Tous les envois sont effectués par colissimo suivi ou par transporteur. Pour les expéditions hors métropole, l'expédition sera effectuée en fonction de la demande du client.

FRAIS DE PORT FRANCE METROPOLITAINE
Forfait PTT pour 1 article = 7,00 €
Forfait PTT pour 2 et 3 articles = 10,50 €
Forfait PTT pour 4 à 10 articles = 13,00 €
Forfait PTT pour 11 à 20 articles = 15,00 €
Forfait PTT pour 21 à 30 articles = 20,00 €
Forfait PTT pour 31 à 40 articles : 25,00 €
Forfait PTT pour 41 à 60 articles : 30,00 €
Forfait PTT pour 61 articles et plus : 35,00 €
Les barres à danser font l'objet d'un tarif spécial Expédition par transporteur sur demande

Les expéditions pour la Suisse, les Pays de l'Union Européenne, les DOM et les TOM feront l'objet d'une quotation spéciale.

DELAI DE LIVRAISON
Le délai de livraison est d'environ 2 semaines à reception de la commande, suivant la disponibilité des articles commandés et des impératifs de fabrication. Concernant les DOM-TOM, une semaine supplémentaire est à prévoir.
Pour toute commande spéciale ou fabrication d'articles sur mesure, un délai particulier sera précisé lors de la commande.

ECHANGE
Les échanges ne sont possibles que pour les articles de même référence et uniquement pour des raisons de taille ou de défaut de fabrication.
Ces échanges doivent se faire dans un délai de 2 semaines après réception de la commande.
Les articles à échanger seront à retourner à : SWING DANCE - JST - 26, av Fock - 80350 MERS LES BAINS - France..
Aucun échange ne sera possible pour les commandes spéciales (modèle, colori, création spéciale, fabrication sur mesure).

JURIDICTION
En cas de litige quelconque, et dans le cas où un accrod amiable ne peut intervenir, seul le tribunal de commerce de Paris est reconnu et accepté de part et d'autre, comme étant la seule juridiction compétente.

DIVERS
La Société SWING DANCE - JST distribue les produits de la marque ROCH VALLEY, LE PAPILLON, MONDOR.
Pour d'autres produits en dehors de ces marques, une étude est possible.